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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES PLATS DE FRANCE
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LES PLATS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PLATS DE FRANCE
LES PLATS DE FRANCE SA

Numéro de dépôt :
1608857
Date de dépôt :
06/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2010
LES PLATS DE FRANCE de LES PLATS DE FRANCE

Présentation de la marque LES PLATS DE FRANCE

Déposée le 6 août 1990 par la Société Anonyme (SA) LES PLATS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PLATS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PLATS DE FRANCE domicilié(e) ZI de la Demi-Lieue, Rue Ampère, 42300 MABLY (dossier no 2179748) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 019 188 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALENTIN TRAITEUR SA domicilié(e) (dossier no 2179748) - France.

La marque LES PLATS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PLATS DE FRANCE est expirée depuis le 6 août 2010.

LES PLATS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES PLATS DE FRANCE L'AUTHENTIQUE CREATION GASTRONOMIQUE


LES PLATS DE FRANCE SA - ZI de la Demi-Lieue, Rue Ampère, 42300 MABLY (dossier no 2179748) - France - SIREN 392019188


VALENTIN TRAITEUR SA - (dossier no 2179748) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2000 n°2179748 - Publication au BOPI 2000-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 25 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165650 - Publication au BOPI 1993-11-25

PLATS Cuisinés sous vide ou autre, sauce à salade, conserves;pâte sous toutes ses formes feuilletée, brisée, brioché, préparation faite de céréales. Patisserie, charcuterie, sauces

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.